Mobilité Durable : Trajets domicile-travail : des solutions moins polluantes et avantageuses pour les salariés

Attribution du CSEIle-de-FranceRSE

Beaucoup de français sont sensibles à l’évolution de la réglementation et de la fiscalité et souhaitent ‘verdir leurs trajets’. Comment l’entreprise peut-elle être proactive ? Quelles aides fiscales pour elle et quelles subventions pour les salariés ? Quel rôle peut jouer le CSE ?

Les études ne manquent pas concernant les déplacements des français. Entre celle de BL Evolution intitulée ‘La France à 20 minutes à vélo’, l’Enquête nationale Mobilité et Mode de vie 2020 du Forum Vies mobiles, et l’édition 2021 du baromètre ‘Mobilité & entreprises’ du loueur Alphabet France et de l’institut Ifop : de grandes lignes se dessinent dans les habitudes des français, notamment celle de verdir leurs trajets.

Des déplacements de 27 km par jour en moyenne

Les Français* se déplacent en moyenne 10h/semaine ; se déplacer constitue donc une activité à part entière, qui représente en moyenne 400 kilomètres. Les 10% des Français qui se déplacent le moins pour l’ensemble de leurs activités, y passent à peine dix minutes par jour contre près de 5 heures par jour pour les 10% des Français qui se déplacent le plus.

Sans surprise, c’est le travail qui est le premier responsable du temps de déplacement et des distances parcourues. 82% des personnes en emploi doivent se déplacer pour se rendre sur leur(s) lieu(x) de travail, quotidiennement ou presque.

Ils y consacrent près de 3h20 par semaine, soit près de 40 minutes par jour, pour une distance moyenne chaque semaine d’environ 140 kilomètres, soit plus de 27 kilomètres par jour.

Beaucoup de français sont sensibles « à l’évolution de la réglementation et de la fiscalité, à la volonté des particuliers comme des entreprises de réduire leur empreinte environnementale et à l’essor de nouveaux moyens de déplacement » rend compte le baromètre ‘Mobilité & entreprises’ parue en décembre 2021 du loueur Alphabet France et de l’institut Ifop.

« Les Français sont de plus en plus attentifs au respect de l’environnement, sans pour autant faire de compromis avec leur bien-être. Face à la multiplicité des moyens de mobilité, les entreprises doivent plus que jamais s’adapter pour répondre à leurs besoins d’aujourd’hui tout en anticipant leurs enjeux de demain », commente Stéphane Crasnier, Président-directeur général d’Alphabet France.

Toujours plus d’utilisation de la voiture

Si la crise a accru la conscience liée à la fragilité de notre environnement et aux questions de pollution, on a aussi pu constater que le taux de personnes, utilisant leur voiture pour leurs trajets professionnels, s’est accru en 2021, alors qu’il était en baisse constante depuis 4 ans.

En 2021, 76% des actifs français utilisent une voiture dans le cadre de leurs trajets professionnels ou domicile-travail. On compte 33% d’utilisateurs de modes de ‘transports doux’ classiques (marche à pied, vélo, trottinette) et 5% d’utilisateurs de modes de ‘transports doux’ électriques (vélo à assistance électrique (VAE), trottinette électrique), tous deux en légère baisse par rapport à 2019.

Moins de 9 km pour aller travailler

Actuellement, le remboursement des titres de transport en commun reste la première solution de mobilité proposée par les entreprises et utilisée par les salariés. Aujourd’hui, seuls 7% des sondés bénéficient d’un budget ou d’un forfait mobilité.

Or, l’Enquête nationale ‘Mobilité et Mode de vie 2020’ du Forum Vies mobiles nous apprend que 30% de la population pratique l’ensemble de ses activités à moins de 9 km de son domicile (hors activités sociales) et peut ainsi potentiellement se passer de la voiture au quotidien.

Plus de 1 Français en emploi sur 5 (21%) utilise exclusivement sa voiture pour aller sur son lieu de travail, bien que son trajet soit inférieur à 9 kilomètres, soit l’équivalent de 30 minutes à vélo.

Cette étude met aussi en exergue que plus on passe de temps à travailler, plus on se déplace. Ainsi, une personne qui travaille plus de 40h par semaine consacrera chaque semaine 2h de plus aux déplacements en général que la moyenne des personnes en emploi : près de 14h (828min) contre 12h (714min).

Il parcourra également près de 100 kilomètres de plus (581 km contre 484 km). L’essentiel du temps supplémentaire passé à se déplacer par rapport à la moyenne est porté par la mobilité liée au travail qui représente près de 7h30 (439min) pour une personne qui travaille plus de 40h par semaine contre près de 6h (350min) pour la population totale.

Aussi, la variabilité des horaires et des lieux de travail augmente considérablement le temps passé à se déplacer chaque semaine.

Le télétravail, qui a pu sembler la panacée pour réduire les temps de transport se révèle être un faux ami. Ainsi, il permet également de choisir un lieu de vie plus éloigné. Le télétravail n’est vraiment utile à la diminution des déplacements que lorsqu’il est pratiqué plus de 2 fois par semaine.

Si l’enquête confirme que la voiture domine largement les pratiques de déplacement pour les trajets domicile-travail, dans une perspective de transition, il est surtout intéressant de constater que parmi les personnes travaillant à moins de 9 km de chez eux, 36% réalisent ces trajets uniquement en voiture. Cela représente une opportunité en termes de report modal et définit la zone de pertinence pour les politiques en faveurs des modes actifs.

Les déplacements professionnels semblent aujourd’hui constituer une norme*

L’enquête nationale ‘Mobilité et Mode de vie 2020 nous apprend que parmi les Français en emploi, 63% sont susceptibles désormais d’avoir des déplacements pour le travail. Près d’un tiers (31%) le font quotidiennement ou presque, c’est-à-dire au moins trois fois par semaine.

Les 31% de personnes en emploi qui se déplacent quotidiennement ou presque, consacrent plus de 1h30 par jour (498 minutes par semaine) à se déplacer dans le cadre du travail et parcourent en moyenne 74 km quotidiennement dans le cadre de leur travail, auxquels pour certains, il faut ajouter des déplacements domicile-travail (43 mn et 31 km par jour en moyenne).

Surtout, 27% des personnes en emploi exercent une profession dont la nature même implique de se déplacer. Malheureusement, compte tenu de la nature et des kilomètres parcourus, transférer ces déplacements semblent quasiment impossibles.

Alors que les trajets domicile – travail sont plus longs pour les classes aisées, les déplacements professionnels sont l’apanage des classes populaires.

L’étude conclut sur le fait que le travail en proximité constitue le principal levier à mobiliser pour la transition énergétique. Le travail (et plus marginalement les études) est l’activité responsable du plus grand nombre de kilomètres parcourus chaque semaine. Mais l’enquête montre aussi que 59% de ces déplacements domicile-travail se font à moins de 9 kilomètres.

Et pourtant, plus d’un tiers de ces trajets est toujours effectué en voiture (36%). Ainsi, au total, plus de 1 Français en emploi sur 5 (21%) utilise exclusivement sa voiture pour aller sur son lieu de travail, bien que son trajet soit inférieur à 9 kilomètres. Il s’agit là d’une opportunité en termes de transition puisque ce sont des déplacements qui théoriquement pourraient être faits grâce à un mode actif alternatif à la voiture.

Ce chiffre prouve que le vélo et la marche sont des outils majeurs et réalistes pour une politique de décarbonation des déplacements domicile-travail.

On constate aussi que 41% des actifs en emploi ont des trajets moyens vers leurs lieux de travail de plus de 9 km, nécessitant des transports rapides motorisés comme les transports en commun ou la voiture et 14% des personnes en emploi ont des trajets moyens quotidiens de plus de 30 km. En termes de transition, ces actifs très éloignés de leurs lieux de travail représentent un vrai défi.

Cette étude apporte 4 pistes de réflexion pour la mise en place de solutions :

  • Favoriser / accompagner un changement technologique des véhicules motorisés ;
  • Demander aux entreprises de s’engager dans la décarbonation des déplacements domicile travail de leurs employés ;
  • Favoriser d’autres pratiques de déplacements ;
  • Repenser l’organisation de l’activité sur le territoire de manière à éviter la concentration des emplois et ainsi leur mise à distance des bassins de vie.

(*Enquête nationale ‘Mobilité et Mode de vie 2020’ du Forum Vies mobiles)

Des solutions pour aider entreprises et salariés à verdir leurs trajets

L’entreprise doit, dès l’instant où elle emploie au moins un salarié, participer à ses frais de transport entre son domicile et son travail. Cette prise en charge concerne les trajets effectués en transport en commun. Son montant doit représenter a minima 50% de la dépense. Cette règlementation concerne toutes les entreprises employeuses, sans condition d’effectif et est calculé au prorata du nombre d’heures effectué.

L’Article L.3261-2 du Code du Travail prévoit en effet les règles applicables au sujet de cette obligation. « L’employeur prend en charge, dans une proportion et des conditions déterminées par voie réglementaire, le prix des titres d’abonnements souscrits par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail accomplis au moyen de transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos ». Le salarié a droit à cette aide, quelle que soit la nature de son contrat de travail.

Trajets domicile – travail : quelle prise en charge par l’entreprise ?

Du côté de l’entreprise, le montant versé au titre de la prise en charge des frais de transport bénéfice d’une exonération de cotisations sociales. L’indemnité est également exclue de la base de calcul de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).

De son côté, le salarié n’est pas imposé à l’impôt sur le revenu (IRPP). Cela dit, la participation de l’employeur doit tout de même figurer sur son bulletin de salaire. Mais attention, la prise en charge ne peut s’effectuer qu’à raison des abonnements souscrits par les salariés. Aucun remboursement ne peut être effectué à partir d’un titre de transport acheté à l’unité.

A ce jour, l’employeur n’a pas pour obligation de prendre en charge les frais de transport individuel des salariés (voiture, moto…). Cependant, il peut à travers un accord collectif signé avec les syndicats, ou sur simple décision, dédommager ses salariés de leurs frais de transport personnel. Dans ce cas, l’employeur a le choix de verser une ‘prime carburant’ ou verser une indemnité kilométrique calculée selon le barème des frais professionnels publié par l’administration fiscale.

Afin de connaître le statut fiscal de cet avantage, l’employeur devra déterminer si le salarié est contraint ou non d’utiliser son véhicule personnel pour se rendre à son travail. Si c’est le cas, il bénéficiera d’une exonération fiscale, sinon, il devra payer les charges afférentes à la somme allouée.

L’indemnité se cumule avec le forfait mobilité durable

Pour inciter les salariés à utiliser des moyens de transport respectueux de l’environnement pour se rendre à leur lieu de travail, et ainsi limiter l’impact de la pollution et du réchauffement climatique, la loi d’orientation des mobilités a notamment créé un forfait appelé le ‘forfait mobilités durables’.

Ce dispositif est facultatif. Sa mise en place intervient au moyen d’un accord collectif / de branche ou d’une décision unilatérale de l’employeur. Un décret du 9 mai 2020 est venu préciser les modalités de mise en œuvre de ce versement facultatif créé fin 2019.

Il peut s’agir, par exemple, d’un montant forfaitaire par kilomètre parcouru ou par nombre de jours de pratique, d’une participation aux dépenses réelles exposées par les salariés (achat, location, entretien et réparation, abonnement…). Ce document doit également prévoir les modalités ainsi que les conditions d’attribution du forfait mobilités durables.

« Le FMD permet aux entreprises d’exonérer jusqu’à 500€ leurs salariés qui utilisent des modes de transport durables pour les trajets domicile – travail (600€ s’il cumule l’indemnité trajet) ; tout en respectant a minima les 50% de participation à l’abonnement transport en commun. L’entreprise personnalise donc la règle pour le montant indemnisé et sélectionne les moyens de mobilités durables qu’elle favorise, inclus dans la liste des transports autorisés par la règlementation dans ce dispositif » explique Jan de Lobkowicz, fondateur et dirigeant de la Start-Up SKIPR.

Le forfait Mobilité Durable vient remplacer des dispositifs précédemment mis en place à l’instar des indemnités kilométriques ‘vélo’ et des indemnités forfaitaires de covoiturage.

Une consultation préalable du comité social et économique (CSE) s’impose, s’il existe.

Mise en œuvre d’un Titre mobilité

Le ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion précise la façon dont l’entreprise peut gérer le forfait mobilité durable. « La prise en charge des frais de transport personnel telle qu’elle est prévue (« forfait mobilités durables », frais de carburant et frais exposés pour l’alimentation de véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène) peut prendre la forme d’une solution de paiement spécifique, dématérialisée et prépayée, intitulée « titre-mobilité » (ce « titre-mobilité » fonctionne selon les mêmes principes que le « titre-restaurant »). Ce titre est émis par une société spécialisée qui les cède à l’employeur contre paiement de leur valeur libératoire et, le cas échéant, d’une commission.

SKIPR, un titre mobilité avec une gestion performante

Aujourd’hui, les entreprises et les CSE sont partenaires pour apporter aux salariés des solutions de mobilité plus douces. SKIPR apporte une solution de gestion fiable, simple et peu coûteuse.

« L’employeur donne une carte de crédit au salarié dédié à sa mobilité. L’entreprise télécharge le montant une fois dans l’année au salarié, qui utilise son forfait avec l’un des modes de transport autorisé : covoiturage, utilisation de son vélo, abonnements de transports en commun. Cette carte de paiement est bridée. Le salarié ne peut se rendre que chez les prestataires éligibles par la loi et sélectionnés par l’entreprise. Le salarié consomme ses transports librement. La direction aura pu lui remettre un livret explicatif avec la carte. Le salarié dispose d’une interface, soit un site web dédié, soit une application à télécharger de son Smartphone®, sur laquelle il suit ses dépenses, le solde restant, la date de renouvellement. L’utilisation est simple comme une carte de crédit » explique Jan de Lobkowicz.

A noter : Le crédit mobilité concerne les personnels qui utilisent leur voiture de fonction pour effectuer les trajets entre leur domicile et leur travail et leur vie privée. Il permet à des cadres d’abandonner la voiture de fonction et de bénéficier d’un montant mensuel à dépenser en mobilités douces (train, location de vélos…) – même durant ses temps de repos. Ce dispositif n’est soutenu par aucune aide fiscale.

Afin d’encourager les Français à acquérir des véhicules plus propres, le Gouvernement a mis en place des aides, tels que le bonus écologique et la prime à la conversion, ainsi que de nombreux outils pour les accompagner dans cette démarche.

Les aides à la mobilité propre concernent l’achat ou la location d’au moins deux ans de certains véhicules seulement.

  • les voitures particulières (VP), camionnettes (CTTE), ou véhicules automoteurs spécialisées (VASP), dont le poids total autorisé en charge n’excède pas 3,5 tonnes ;
  • les véhicules électriques à moteur à 2 ou 3 roues et les quadricycles à moteur électrique ;
  • les poids lourds, autobus ou autocars appartenant aux catégories N2, N3, M2 ou M3 (au sens de l’article R. 311-1 du code de la route) fonctionnant à l’électricité ou à l’hydrogène;
  • les vélos à assistance électrique;
  • les vélos cargos.

Depuis le 4 avril 2020, il est autorisé d’électrifier un véhicule thermique pour réduire ses émissions de gaz à effet de serre. Cette pratique est appelée rétrofit.

Le vélo, il n’a que des atouts !

Les français redécouvrent le vélo ! Dans les années 50, le vélo était très souvent utilisé pour aller travailler. Mais celui-ci a été abandonné dans les années 60 et 70 au profit de l’automobile. Depuis, les français restent les champions de l’utilisation de la voiture pour les courts trajets, contrairement aux pays du nord qui ont conservé la bicyclette pour se déplacer… Mais les temps changent !

Il y a eu des séries de grèves dans les transports. Et depuis 2020, la crise du Covid et les questions amenées par cette pandémie ont ouvert les yeux de bon nombre de trentenaires sur l’état de la planète. « Pour la prise de conscience, il s’est passé en un an, ce qui aurait pu mettre 5 ans à venir » explique Arthur de Jerphanion, Co-fondateur de la société Tandem. « Les institutionnels ont développé de nombreuses pistes cyclables, ce qui incite les gens à s’équiper. A Paris, beaucoup craignent de retourner dans le métro et après plusieurs périodes de confinement, on apprécie de se déplacer à l’air libre et passer du temps dans les bouchons ne fait plus recette ».

Selon une étude du cabinet Mc Kinsey*, seulement 31% des français rejettent les solutions de micro-mobilité et les 69% restant se répartissent entre le vélo (41%), le vélomoteur (10%) et le scooter électrique (18%). Alors même qu’en janvier 2021, un article du quotidien Le Monde pointait que 42% des trajets domicile – travail de moins d’un kilomètre étaient effectués en voiture !

Le vélo, bon pour la santé !

Cela a été prouvé, le Vélo apporte de très nombreux bienfaits pour la santé. Pratiquer le vélo diminue les insomnies et permet d’avoir un sommeil plus récupérateur ; en effet, exposer notre corps au grand air, permet de mieux nous synchroniser avec notre rythme biologique.

Le vélo oxygène le corps, la peau est plus belle car on élimine les toxines ! La pratique du vélo aurait également un effet régulateur : une meilleure respiration entraîne donc non seulement une accélération du rythme cardiaque, mais stimule aussi les muscles intestinaux. Le cerveau est également plus oxygéné, les neurones sont mieux protégés du vieillissement.

Aussi, comme tout exercice physique, faire du vélo entraîne un regain d’énergie et améliore l’ensemble du métabolisme : on tombe ainsi moins malade. Dans le cadre de la protection de sa santé, il est prouvé que faire du vélo diminue les risques de cancer.

Autre bienfait et non des moindres, le vélo améliore la santé mentale : le cycliste est généralement de meilleure humeur, ce qui ne manquera pas d’être remarqué par vos collègues de bureau ! Et bien sûr, le vélo ne pollue pas… Sur le plan de la vie professionnelle, des études ont aussi démontré que les personnes qui se rendent à leur travail à vélo, sont moins sujettes à l’absentéisme : tout le monde est gagnant !

La France, l’un des pays les plus sédentaires d’Europe commence à évoluer. Remettre les français en mouvement nécessite diverses incitations.

« En fait, beaucoup de personnes ne sont plus montées sur un vélo depuis longtemps. Chez Tandem, on a pris le parti de leur faire faire des tests, en venant chez eux. Nous formons aussi les gens sur la sécurité, car la crainte de tomber est bien là ! Il faut casser certains clichés qui voudraient qu’il faut être sportif pour faire du vélo, or, ce n’est pas le cas. Le vélo se pratique à tout âge, que l’on soit un homme ou une femme ».

 

Le vélo électrique : une solution

Le vélo électrique vient au secours des français qui sont souvent peu enclins à faire de l’exercice physique. En effet, il permet de faire du vélo, sans transpirer. L’autonome de sa batterie est en moyenne de 70 km et il est plus rapide que les transports en commun. Et l’hiver ? Comme nos amis hollandais, allemands et belges qui se déplacent à vélo aussi l’hiver, il est à parier qu’une fois le plaisir de faire du vélo sera acquis, les français sauront eux aussi s’équiper contre le froid…

 

(*étude Mc Kinsey publiée le 2 décembre 2021)

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